Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS CARILLON
M. François CARILLON

Numéro de dépôt :
3881131
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
FRANCOIS CARILLON de François CARILLON

Présentation de la marque FRANCOIS CARILLON

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur François CARILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCOIS CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur François CARILLON domicilié(e) 10 Rue de la Mairie - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FRANCOIS CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS CARILLON est expirée depuis le 13 décembre 2021.

François CARILLON a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE LA COMBE


M. François CARILLON - 10 Rue de la Mairie - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; boissons distillées ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux.